SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T.", (Société Anonyme), Route de Carpentras, 84130 LE PONTET.
Numéro de dépôt :
1204955
Date de dépôt :
25/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1992
Présentation de la marque T TEROC
Déposée le 25 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T TEROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.
La marque T TEROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T.", (Société Anonyme), Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France
André NETTER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Machines. Matériaux de construction.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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